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Conseil Communal du 08 septembre 2008

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 08 septembre 2008 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. CPAS – Modification budgétaire n° 1 – Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
 3. Procès-verbal de vérification de caisse du receveur communal au 30 juin 2008
 4. Fabrique d’Eglise Saint-Victor de Dour – Budget 2009 – Approbation
 5. Conseil communal des Jeunes – Création – Accord de principe
 6. Exécution des budgets : petites dépenses d’investissement imputables au budget ordinaire – Modification - Approbation
 7. Enseignement subventionné – Restructuration des écoles communales
 8. Police de la circulation routière :
8.1. Ratification des ordonnances de police
8.2. Règlements complémentaires :
rue de la Bienfaisance, 34 – Emplacement stationnement personnes handicapées - Approbation
RN 553 – Traversée de Dour (Section Elouges) – Passages piétons - Modification
 9. Acquisition d’un immeuble sis rue du Marché, 10 – Approbation
 10. Maison d’école de Moranfayt – Cession par bail emphytéotique - Approbation
 11. SCRL Le Logis dourois – Démission d’une représentante de la Commune au sein du Comité d’attribution de logements sociaux – Acceptation et désignation de son remplaçant
 12. ASBL Ecole des jeunes sapeurs-pompiers de Dour – Convention – Approbation
 13. Plan Cigogne II – Programmation 2008-2010 des milieux d’accueil en collectivité subventionnés par l’ONE – Appel à projets – Approbation
 14. Convention relative à l’octroi d’un prêt pour investissement conclu dans le cadre du plan « SOWAFINAL » - Approbation
 15. Marchés de travaux – Mode de passation et conditions – Approbation :
15.1. Travaux de remplacement d’une chaudière au mazout hors d’usage à l’école communale d’Elouges
15.2. Travaux de reconstruction de trottoirs à la rue Alexandre Patte
 16. Marché de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
16.1. Plan MERCURE 2007-2008 – Projet IGRETEC – Renouvellement de l’éclairage public à la cité des Chevalières
16.2. Acquisition de vêtements de feu pour le service d’incendie
16.3. Acquisition d’un modem ISDN pour le service d’incendie
 17. Marchés de services – Principe et contrat d’honoraires – Mode de passation et conditions – Approbation :
17.1. Travaux de reconstruction d’un mur de soutènement (mur de clôture de la cour des classes maternelles – côté rue des Ecoles) à l’école communale du Centre
17.2. Travaux de construction d’une salle de gymnastique à l’école communale de Blaugies (section primaire)
 18. Marchés de services – Convention de coordination de la sécurité et de la santé – Mode de passation et conditions – Approbation :
18.1. Travaux de reconstruction d’un mur de soutènement (mur de clôture de la cour des classes maternelles – côté rue des Ecoles) à l’école communale du Centre
18.2. Travaux de construction d’une salle de gymnastique à l’école communale de Blaugies (section primaire)
18.3. Travaux de remplacement de menuiseries extérieures à l’école communale de Moranfayt
18.4. Travaux de reconstruction de trottoirs à la rue Alexandre Patte
 19. Travaux de restauration des façades de l’église Saint-Victor située Grand’Place à 7370 Dour – Etude relative à la stabilité et à la capacité de charge de l’échafaudage – Ratification.
 20. Plan Air Climat 2008-2009 – Adhésion à l’appel à projets – Dossier de candidature – Sollicitation de la subvention - Approbation
 21. Marché de fournitures – Mode de passation et conditions – Attribution du marché – Ratification : Fourniture d’une pince à tôles automatique multiposition de manutention pour le service des travaux communaux
 22. Service de distribution d’eau (S.W.E.) – Alimentation en eau d’un terrain situé rue de la Frontière, 347 à 7370 Dour (Blaugies) – CVPX 200500609 – Souscription de parts sociales – Approbation

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29 août 2008, mis à jour le jeudi 25 septembre 2008

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