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Agenda

Conseil Communal du 07 juin 2010

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 07 juin 2010 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. Procès-verbal de vérification de caisse du receveur communal au 31 mars 2010
 3. Eglise Protestante de Dour - Compte de l’exercice 2009 - Approbation
 4. Fabrique d’église Notre-Dame de Wihéries - Compte de l’exercice 2009 - Approbation
 5. ASBL Centre Culturel de Dour - Compte de l’exercice 2009 - Communication
 6. Budget exercice 2010 - Modification budgétaire n°1 services ordinaire et extraordinaire - Approbation
 7. Ratification des ordonnances de police
 8. Voie d’Hainin - Renomination du tronçon et intégration de 2 tronçons dans le chemin des Fours - Attribution - Décision
 9. Service Etat civil - Cimetières - Sépultures - Règlement communal - Projet - Approbation
 10. Création d’un Groupement Européen de Coopération Territoriale
10.1. Approbation des statuts
10.2. Convention de partenariat - Approbation
 11. Marchés de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
11.1. Travaux de placement d’un escalier métallique extérieur à la crèche de Wihéries située rue Ferrer à 7370 Dour (Wihéries)
11.2. Travaux de remplacement du câblage du système informatique des bâtiments administratifs de la Commune de Dour (centre administratif - service des travaux - bibliothèque communale)
 12. Marché de fournitures - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation : Fourniture d’un camion équipé d’un lève container et accessoires pour le service des travaux communaux
 13. Marché de services - Courrier IEH - Circulaire SPW du 22 mars 2010 relative aux relations contractuelles en matière d’éclairage public - Adhésion à la centrale de marchés de travaux - Approbation
 14. Assemblées générales - Invitation
14.1. I.P.F.H.le 29juin 2010
14.2. I.G.H. le 25juin 2010
14.3. I.E.H. le 25 juin 2010
14.4. I.D.E.A. le 23juin 2010
14.5. IRSIA le 23 juin 2010 (ordinaire)
14.6. IRSIA le 23juin 2010 (extraordinaire)
14.7. FORMIOS le 23juin 2010 (ordinaire)
14.8. FORMIOS le 23 juin 2010 (extraordinaire)
14.9. Les Entreprises solidaires le 23 juin 2010 (ordinaire)
14.10. Les Entreprises solidaires le 23juin 2010 (extraordinaire)
14.11. ITRADEC le 24 Juin 2010
14.12. Parc Naturel des Hauts Pays le 21 juin 2010

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28 mai 2010, mis à jour le jeudi 27 janvier 2011

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