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Agenda

Conseil Communal du 07 juin 2007

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le jeudi 07 juin 2007 à 18 h 30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion - Approbation
2. Procès-verbal de vérification de caisse du receveur communal au 31 mars 2007
3. Budget exercice 2007 - MB n° 1 et 2 - Services ordinaire et extraordinaire
4. Redevance pour prestations administratives - Modification - Approbation
5. Taxe communale sur les night shops - Non approbation - Communication
6. C.P.A.S. - Compte - Approbation
7. Eglise Protestante - Compte 2006 - Approbation
8. ASBL Centre Culturel de Dour - Compte 2006 - Communication
9. I.D.E.A. - Désignation des membres du Conseil d’Administration - Approbation
10. Commission paritaire locale - Désignation des délégués suppléants du pouvoir organisateur
11. SCRL Le Logis dourois - Comité d’attribution des logements sociaux - Désignation des représentants
12. ASBL Espace Prévention - Désignation de représentants à l’Assemblée Générale, au Conseil d’Administration et au Bureau
13. Contrat de Prévention - Contrats stratégiques 2007-2010 - Proposition - Approbation
14. Ordonnances de police - Ratification
15. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :
15.1. Mise en sens unique - Rue Fleurichamps
15.2. Placement panneau limitation vitesse à 30 km/h entre le n°24 de la rue Aimeries et la rue Wauters
15.3. Traçage de 3 passages pour piétons - Rue de Boussu ( RN 549 )
15.4. Déplacement passage piétons - rues E. Estiévenart et Grande - Modification aménagements
16. Acquisition d’un photocopieur pour la bibliothèque - Mode de passation et conditions - Approbation
17. Plaine de vacances :
17.1. Projet pédagogique - Modification - Approbation
17.2. Règlement d’Ordre intérieur - Modification - Approbation
17.3. Rémunération des animateurs brevetés et non brevetés - Modification - Approbation
18. Travaux d’aménagement et de sécurité rue d’Offignies - Acquisition pour cause d’utilité publique
19. Vente d’une parcelle de terrain sise rue César Depaepe - Décision définitive de vente
20. Marché de travaux - Approbation :
20.1. Travaux de mise en sécurité de la porte du parc communal ( côté rue Grande ) suite à un accident de la circulation - Mode de passation et conditions
20.2. Travaux de restauration des façades de l’église Saint-Victor située Grand’Place à 7370 Dour - Avenant au contrat d’honoraires
21. Marché de fournitures - Approbation :
21.1. Fourniture de matériel divers pour le service des travaux communaux et le service environnement - Mode de passation et conditions
21.2. Acquisition d’un camion citerne d’occasion pour le service d’incendie
22. Marchés de services - Principe et contrat d’honoraires - Mode de passation et conditions - Approbation :
22.1. Travaux d’amélioration de la voie du Prêtre
22.2. Travaux de construction d’une crèche sur un terrain appartenant à la Commune de Dour, situé rue du Chêne Brûlé et cadastré section D n° 800 h.
23. Marchés de services - Convention de coordination de la sécurité et de la santé - Mode de passation et conditions - Approbation :
23.1. Travaux d’amélioration de la voie du Prêtre - Coordination sécurité et santé en phase "Projet" et en phase "Réalisation de l’ouvrage"
23.2. Travaux de construction d’une crèche sur un terrain appartenant à la Commune de Dour, situé rue du Chêne Brûlé et cadastré section D n° 800 h - Coordination sécurité et santé en phase "Projet" et en phase "Réalisation de l’ouvrage"
24. Placement d’un coffret maraîcher et branchement - Place d’Elouges - Approbation
25. Ecole Communale d’Elouges située rue Charles Wantiez n°27 - Enlèvement de la cabine 478 - Raccordement sur réseau souterrain- Raccordements BT souterrains ( branchement, comptage, divers, … )- Devis Electrabel Customer Solutions SA - Approbation
26. Audit énergétique et tiers investisseur ( bâtiments communaux ) - Mode de passation et conditions - Approbation
27. I.D.E.A. - Assemblée générale du 20 juin 2007 - Invitation
28. ITRADEC - Assemblée générale du 21 juin 2007 -Invitation
29. Parc Naturel des Hauts Pays - Assemblée générale du 25 juin 2007 - Invitation
30. I.G.H. - Assemblée générale du 22 juin 2007 - Invitation
31. I.E.H. - Assemblée générale du 22 juin 2007 -Invitation
32. Convention de mise à disposition de l’ASBL Centre Culturel de Dour de quatre travailleurs liés à un contrat à l’Administration Communale
33. COVADEC
33.1. Situation du site des anciennes câbleries - Information
33.2. Site de la rue d’Audregnies - Communication

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30 mai 2007, mis à jour le mercredi 16 juillet 2008

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