Abonnez-vous !

 

Pourquoi s'inscrire?

Les rubriques

• Accueil
• Collège Communal
• Conseil Communal
• Votre commune
• Documents en ligne
• Informations générales
• Tourisme
• Entreprises / Commerces / Services
• Emploi / Formation
• Education / Culture
• Sports / Loisirs
• Incendie
• CPAS - Centre Public Action Sociale
• Logement
• Bibliothèque Communale "Espace littéraire Alain Audin"
• Aînés
• Personnes Handicapées
• Numéros utiles

Agenda

Conseil Communal du 05 juillet 2010

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 05 juillet 2010 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Question d’un citoyen relative à la cession à l’Administration Communale, à titre gratuit, de parcelles de terrain dans le cadre des travaux d’amélioration de la voirie agricole située rue Defuisseaux
 2. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 3. Restructuration de la dette - Information
 4. Contribution financière 2010 à la zone de police des Hauts-Pays - Approbation Tutelle - Communication
 5. Fabriques d’églises Saint Martin Centre et Saint Martin Monceau - Comptes 2009 - Approbation
 6. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements travaux subsidiés : construction d’une crèche - Approbation
 7. Ratification des ordonnances de police
 8. Projet d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Sécurité routière - Aménagement du virage de la rue A. Patte/A. Danhier
 9. Accueil extrascolaire - Convention avec l’ONE - Approbation
 10. Marchés de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
10.1. Travaux de remplacement de tentures occultantes et ignifugées à l’école communale de Moranfayt
10.2. Travaux de démolition d’un immeuble situé à la rue Nacfer, 57
 11. Marché de services - Travaux de rénovation (architecture, stabilité, techniques spéciales, etc) de l’église Notre-Dame de Wihéries - Principe et contrat d’honoraires - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Conseil Communal du 22 février 2010 - Arrêté de la tutelle générale d’annulation du 07 mai 2010 annulant la délibération précitée - Information
 12. Marchés de services - Principe et contrat d’honoraires - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
12.1. Travaux de rénovation (architecture, stabilité et techniques spéciales) de l’église Notre-Dame de Wihéries
12.2. Elaboration d’un plan communal de développement rural
 13. Contrat d’égouttage - Approbation
 14. Rénovation urbaine du Centre de Dour - Commission locale de rénovation urbaine
14.1. Règlement d’ordre intérieur - Approbation
14.2. Désignation des représentants du Conseil Communal

Répondre à cet article - Envoyer l'article à un ami

28 juin 2010, mis à jour le jeudi 27 janvier 2011

---