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Agenda

Conseil Communal du 29 mars 2010

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1
7370 Dour

Le lundi 29 mars 2010 à 18h30 précises
ORDRE DU JOUR
Séance publique
 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
 2. Procès-verbal de vérification de caisse du Receveur communal au 30 décembre 2009
 3. CPAS - Démission d’un membre
3.1. Acceptation
3.2. Désignation d’un remplaçant
 4. Conseil consultatif des Aînés dourois - Démission d’un agent de liaison - Désignation d’un remplaçant
 5. Ratification des ordonnances de police
 6. Ordonnance de police administrative générale - Projet - Approbation
 7. Plan de cohésion sociale 2009 - 2013 - Rapport d’activités 2009 et prévision budgétaire 2010 - Approbation
 8. Plan de cohésion sociale 2009 - 2013 - Atelier de restauration de vieux meubles - Transfert financier sur le budget PCS - Convention avec le CPAS dans le cadre de l’action 3 de plan de cohésion sociale - Approbation
 9. Marché de travaux - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation - Travaux d’entretien extraordinaire de voirie dans diverses rues de l’entité de Dour - Exercice 2010
 10. Marchés de fournitures - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
10.1. Fourniture de matériel divers pour le service des travaux communaux - Lots 1, 2 et 3
10.2. Fourniture de barrières métalliques pour le service des travaux communaux
10.3. Fourniture de tables et de bancs pour le service des travaux communaux
10.4. Fourniture de différents logiciels de gestion pour le service comptabilité (logiciel de gestion comptable « Phenix » et logiciel de gestion des taxes « Onyx ») et pour le service comptabilité police (logiciel de gestion comptable « Themis ») - Fournisseur à consulter
10.5. Fourniture d’un serveur informatique pour les services administratifs de la Commune
 11. Marchés de services - Principe et contrat d’honoraires - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
11.1. Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue des Chênes (entre la rue Nacfer et la rue Basse)
11.2. Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Henri Pochez (entre la place Verte et le chemin du Rouge Bonnet)
 12. Marchés de services - Convention de coordination de la sécurité et de la santé - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation
12.1. Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux de reconstruction des trottoirs à la rue des Chênes (entre la rue Nacfer et la rue Basse)
12.2. Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Henri Pochez (entre la place Verte et le chemin du Rouge Bonnet)
12.3. Coordination (coordination-projet et coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur le chantier temporaire ou mobile relatif aux travaux extraordinaires de voirie dans diverses rues de l’entité de Dour - Exercice 2010
 13. Convention relative à l’octroi d’une subvention en vue du réaménagement du site SAR/MB134 dit « Le Belvédère » à Dour - Approbation
 14. Statut pécuniaire des grades légaux - Amplitude de l’échelle de traitement du secrétaire communal - Modification

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22 mars 2010, mis à jour le jeudi 27 janvier 2011

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