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Conseil communal du 27 juin 2017

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le vendredi 27 juin 2017 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

865 – Marché public de travaux - Travaux de réaménagement du Coeur du village de Wihéries – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

3

865 – Marché public de travaux - Travaux de réaménagement du parc communal de Dour et de ses abords – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

4

865 – Marché public de travaux - Réalisation d'une aire de jeux dans le parc communal de Dour – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

5

865 – Marché public de travaux - Construction de deux pavillons dans le parc communal de Dour – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

6

865 – Marché public de travaux - Rénovation de la toiture de l'Eglise de Wihéries – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

7

106.79 - Marché public de services - Projet FEDER - Mission de coordination (Projet et réalisation) en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires et mobiles relatifs aux travaux de construction d'un learning center (bibliothèque et centre de télétravail) - Remarques de la DGO1 - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

8

861 – Marché public de Services - Etude et aménagement du cœur de village d’Elouges - Désignation d'un auteur de projet dans le cadre de l’opération de développement rural menée par la commune – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

9

57.506.1 - Vente du bien sis rue du dérodé, 5+ (parcelles 81D3, 81m9 et 81C3) à 7370 Dour - Décision définitive

10

857.8/860 - Véhicules de transport de matériel et de personnes du service des travaux - Offres reçues - Proposition

11

580 - Police communale - Dotation communale à la Zone de Police des Hauts-Pays - Exercice 2017

12

185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2017 - Approbation

13

472.2 - Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2017 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation

14

485.1 - Subvention extraordinaire complémentaire à l'Asbl AGAPE

15

815 - Eclairage public - Ores - Remplacement des luminaires équipés de lampes vapeurs de mercure haute pression (Hg-Hp) en trois phases - Phase 3 rue diverses- Dour/Elouges/ Blaugies - Offre ORES approbation et confirmation du mode de financement

16

815 - Eclairage public - ORES - Remplacement des luminaires équipés de lampes vapeurs de mercure haute pression (Hg-Hp) en trois phases - Phase 4 rues Diverses – DOUR/ELOUGES/BLAUGIES - Offre ORES approbation et confirmation du mode de financement

17

874.1 - CoDT - Désignation des fonctionnaires et agents techniques constatateurs d'infractions urbanistiques

18

879.10 - Opération de rénovation urbaine "Quartier de Là-Haut" d'Elouges - Approbation du dossier - Dossier à soumettre au Conseil communal

19

974 - Remplacement et désignation d'un administrateur au sein du Conseil d'administration - IDEA - Approbation

20

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Etablissement d'une zone de stationnement riverains dans les rues du Marché et de la Drève - Approbation

21

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Sécurisation de l'Avenue Hyacinth Harmegnies - Approbation

22

901.3 - IGRETEC (Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques) - Assemblée Générale - Invitation

23

9.7 - IDEA - Assemblée Générale - Invitation

24

9.568 - Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays - Assemblée Générale - Invitation