Conseil communal du 27 avril 2017
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le vendredi 27 avril 2017 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal (DD) - Installation d'un Conseiller communal |
3 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal (PT) - Acceptation |
4 |
172.2 - Démission d'un Conseiller (PT) - Installation d'un conseiller communal |
5 |
172.2 - Démission de deux Conseillers communaux - Modification du tableau de préséance - Approbation |
6 |
172.2 - Démission d'un conseiller communal - Désignation remplaçant au sein de l'AG de l'IDEA |
7 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Désignation remplaçant au sein de l'AG de IPFH |
8 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Désignation remplaçant au sein de la Commission des finances |
9 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Désignation remplaçant au sein de l'Assemblée générale de l'Asbl Gestion des milieux d'Accueil de la Petite Enfance (AGAPE) |
10 |
581.4 - Conventions entre la Commune de Dour et le service public fédéral Intérieur pour le système "be alert" - Approbation |
11 |
106.79 - Projet FEDER - Désignation d'un bureau d'auteurs de projet avec misssion complète d'étude et de conception pour la construction d'un learning center (bibliothèque et centre de télétravail) - Relance du marché - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
12 |
106.79 Marché public de services - Projet FEDER - Mission de coordination (Projet et réalisation) en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires et mobiles relatifs aux travaux de construction d'un learning center (bibliothèque et centre de télétravail) - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
13 |
865 – Marché public de travaux - Réfection d’une partie du sentier du Rouge Bonnet à 7370 Dour – Choix du mode de passation, fixation des conditions - Proposition - Approbation |
14 |
803 - Marché Public de fournitures - Acquisition d'un rouleau compacteur "Tandem" et de ses accessoires pour le service des travaux - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
15 |
550.211 - Direction d'école communale - Profil de la fonction et appels à candidatures pour l'admission au stage d'un directeur d'école fondamentale pour les écoles communales de Wihéries et de Petit-Dour - Approbation |
16 |
550.211 - Lettre de mission des directeurs d'école fondamentale - Approbation |
17 |
550.211 - Evaluation des directeurs d'école communale - Délégation - Approbation |
18 |
185.3 - Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies - Compte 2016 |
19 |
185.3 - Fabrique d’Eglise Saint Joseph à Dour - Compte 2016 |
20 |
185.3 - Eglise Protestante Unie à Dour - Compte 2016 |
21 |
185.3 - Cultes - Tutelle sur le compte 2016 de la fabrique d'église Saint Victor à Dour - Prorogation de délai |
22 |
193 - Asbl Centre culturel - Comptes 2016 - Communication |
23 |
879.10 - Opération de rénovation urbaine de Dour - Fiche n° 1 "Renforcer l'attractivité du parc"- Arrêté de subvention et convention l'accompagant pour la réalisation des travaux - Dossier à soumettre au Conseil communal |
24 |
871.4 - Communes de Dour et Hensies - Plan Communal d'Aménagement dit "La Porte des Hauts-Pays" à Dour et Hensies en vue de réviser le plan de secteur de Mons-Borinage (PCAR) - Diagnostic et Avant-projet - IDEA |
25 |
9 - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale du 01 juin 2017 - Approbation des points portés à l'ordre du jour |
26 |
9 - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 01 juin 2017 - Approbation du point porté à l'ordre du jour |
27 |
936:663.4 - Intercommunale de Santé "Harmegnies-Rolland" - Assemblée Générale statutaire - Invitation |
28 |
57:506.1 - Vente de l’Eglise du Monceau à Elouges - Accord de principe - Approbation |
29 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Limitation de vitesse au Chemin de Wasmes - Approbation |
30 |
504.3 - Motion relative au maintien du point poste à Wihéries |