Conseil communal du 17 septembre 2019

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

971.107- Commission communale de constat de dégâts aux cultures - Désignation d'un expert-agricole et d'un suppléant

3

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Martin Centre à Elouges - Modification Budgétaire n°2/2019 - Prorogation de délai

4

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Martin Centre à Elouges - Budget 2020 - Prorogation de délai

5

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Victor à Dour - Budget 2020 - Approbation

6

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies – Budget 2020 - Approbation

7

193 - Asbl Centre culturel - Compte 2018 - Communication

8

185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 1 du budget 2019 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

9

485.12 - Subsides à octroyer aux associations - Budget 2019

10

397.2 - Modification du règlement du travail - Communication

11

397.2 - Modification du statut administratif - Approbation par expiration du délai - Communication

12

CPAS – Modification des cadres statutaire et contractuel du personnel du CPAS- Approbation

13

562 - Bibliothèque communale - Catalogue Collectif Hainuyer - Approbation

14

865 - Marché public de travaux - Rénovation de toitures plates du complexe administratif de Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

15

865 - Marché public de travaux - Remplacement des menuiseries extérieures à l'école maternelle de Blaugies sise rue de la Frontière, 214 à 7370 Blaugies – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

16

865 - Marché public de travaux - Pose d'un drain autour de la crèche "Les P'tits Doux Rois" - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Proposition - Approbation

17

572.104 - Marché public de travaux - Désaffectation de concessions pleine terre (assainissement) et de caveaux aux cimetières de Blaugies, Wihéries et Elouges - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

18

550.24 - Adhésion à la centrale d'achats du SPW "Ecole Numérique" - Proposition - Approbation

19

857.8/860 - Divers véhicules hors d'usage du service des travaux - Déclassement - Vente - Offres reçues - Proposition

20

866 - Réforme du droit des cours d’eau non navigables - Proposition de collaboration étroite entre la commune et la Province du Hainaut (HIT) - Convention de collaboration - Approbation

21

879.4 - Ilôt de la Brasserie et site de l'ancien GB de Dour - Reconnaissance comme site à réaménager : dossier de reconnaissance - Complément - Approbation

22

581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Modification d'une chicane rue du Longterne - Approbation

23

581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Marquage de lignes jaunes à l'opposé d'un garage - Sentier de l'Alouette - Approbation

24

581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Mise en place d'une zone d'interdiction de stationnement rue de la Frontière - Approbation

25

581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Suppression du stationnement alternatif rue Basse - Approbation

26

581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Stationnement Drève Jouveneau - Rectification administrative du règlement complémentaire - Approbation

27

581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réorganisation des places de stationnement sur une parcelle communale rue du Quesnoy - Approbation

28

625.7 - Logement de transit sis rue Jean-Baptiste Foriez, 10 - Mandat de gestion avec la Scrl Le Logis dourois - Approbation

29

624.5 - Nouvelle Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap - Adhésion

30

641:397.2 - Convention de partenariat avec l'Association de fait "Je cours pour ma forme" - Session automne 2019 - Approbation

31

641 - Je cours pour ma forme - Organisation de la session automne 2019 - Convention avec l'ASBL "Sport & Santé" - Approbation