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Conseil communal du 08 octobre 2019

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Toutes les pièces relatives aux dossiers inscrits à l’ordre du jour ainsi que les notes de synthèse sont disponibles sur la plateforme IMIO (https://dour-pm.imio-app.be).


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le mardi 08 octobre 2019 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

193 - Régie communale autonome - Comptes 2018 - Approbation

3

185.3 - Cultes - Tutelle sur la modification budgétaire n° 2 de 2019 de la Fabrique d'église Saint Martin à Elouges

4

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint Joseph à Dour - Compte 2019 - Approbation

5

185.3 - Cultes - Tutelle sur la modification budgétaire n°1 de 2019 de la Fabrique d'église Saint Joseph à Petit-Dour - Approbation

6

185.3 - Cultes - Tutelle sur le budget 2020 de la Fabrique d'église Notre Dame à Wihéries - Prorogation de délai

7

185.3 - Cultes - Eglise Protestante Unie à Dour - Budget 2020 - Prorogation de délai

8

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Martin/Centre à Elouges - Budget 2020 - Approbation

9

193 - Asbl AGAPE - Comptes annuels 2018 - Communication

10

802.3 - Marché public de services - Missions d'auteur de projet et de coordinateur sécurité-santé relatives à l'amélioration et à l'égouttage de la rue Victor Delporte à Dour - Missions IN HOUSE - Recours aux services de l'Intercommunale IDEA- Proposition - Approbation

11

865 - Marché public de travaux - Aménagement de la salle des arts martiaux sise rue de Commerce, 344 à Elouges - Dossier adapté suite aux remarques du SPW - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

12

232 - Modification des cadres administratifs - Approbation par les services de tutelle - Communication

13

624.03 - PCS - (OS.292) - PCS 2020-2025 : Action Article 20 rectifiée

14

581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réorganisation du stationnement Voie du Prêtre - Approbation

15

581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Mise en place d'un aménagement afin de réduire la vitesse à la rue Planche Cabeille - Approbation

16

9 - Recomposition du Conseil d'administration d'HYGEA - Approbation

17

9 - Recomposition du Conseil d'administration de l'IDEA - Approbation