Conseil communal du 12 octobre 2017
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 12 octobre 2017 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Acceptation |
3 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Installation d'un Conseiller communal |
4 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Modification du tableau de préséance - Approbation |
5 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein de la Commission des finances |
6 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au Conseil d'admistration de la Régie Communale Autonome (RCA) |
7 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement à l'Assemblée générale de la Scrl le Logis dourois |
8 |
625.32 - Scrl Le Logis dourois - Démission d'un Conseiller communal - Remplacement au sein du Conseil d'administration |
9 |
472.2 - Modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2017 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation |
10 |
865 – Marché public de travaux - Construction de deux pavillons dans le parc communal de Dour - Relance du marché – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
11 |
575.3 - Demande de modification du sentier n° 73 au niveau de la rue du Cimetière |
12 |
484.315 - Abrogation du règlement-taxe sur les pylônes, mâts de diffusion pour GSM pour les exercices 2017 à 2019 |
13 |
185.3 - Cultes - Tutelle sur la modification budgétaire n°1 de 2017 de la fabrique d'église Saint Martin/Centre à Elouges - Prorogation de délai |
14 |
185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Notre-Dame à Wihéries – Budget 2018 - Approbation |
15 |
185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint-Martin Centre à Elouges – Budget 2018 - Approbation |
16 |
193 - Asbl Dour Centre-Ville - Comptes annuels 2016 - Communication |
17 |
Appel à projets mobilité 2017 : Formulaire de candidature "subventions en mobilité douce 2017" - Ratification |
18 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Marquage de lignes jaunes à l'opposé d'un garage à la rue du Parc - Approbation |
19 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Stationnement Chemin des Croix et Drève Jouveneau - Approbation |
20 |
637.63 - Stérilisation des chats errants - Arrêté ministériel modificatif - Convention avec l'Asbl "Les Gamelles pleines" - Modification - Avenant n° 1 |
21 |
641 - Asbl "Maison du Tourisme de la Région de Mons" - Réforme - Désignation de délégués à l'Assemblée générale |