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Conseil communal du 28 avril 2016

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 28 avril 2016 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

20 - Cadre général du contrôle interne - Approbation

3

480 – Procès-verbal de vérification de caisse au 31 décembre 2015

4

857.2 - Dotation communale 2016 à la Zone de secours Hainaut centre - Arrêt des dotations communales - Approbation

5

861.2 - Rénovation de la chaufferie du Hall des sports d'Elouges sis rue de la Tournelle, 10 à 7370 Dour - Choix du mode de passation, fixation des conditions du marché et entrepreneurs à consulter - Approbation

6

57:506.1 - Contrat de concession entre l'Administration communale de Dour et le CPAS de Dour pour le bâtiment sis rue Emile Estievenart, à 7370 Dour - Proposition - Approbation

7

57:506.11 - Acquisition de la Chapelle des Cocars - Décision définitive

8

550:193 - Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Confirmation d'adhésion et désignation de deux représentants

9

653.1 - Plaine de vacances - Règlement d'ordre intérieur - Modification - Approbation

10

653.1 - Plaine de vacances - Projet pédagogique - Modification - Approbation

11

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies – Compte 2015

12

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint Joseph à Dour – Compte 2015

13

185.3 - Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Wihéries – Compte 2015

14

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Victor à Dour – Compte 2015

15

193 - Asbl Centre culturel - Comptes 2015 - Communication

16

624.03 – PCS – Avenant à la convention de partenariat avec l'ASBL Rambo

17

504.1 - Question orale de Monsieur Joris DURIGNEUX relative aux travaux à la rue de Boussu et à la place des Martyrs

18

504.1 - Question orale de Monsieur Joris DURIGNEUX relative aux expropriations à intervenir dans le cadre du contournement de Dour