Conseil Communal du 27 janvier 2014
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le lundi 27 janvier 2014 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
- Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
- Prestation de serment du Président du CPAS en qualité de membre du Collège communal
- Budget communal – Exercice 2013 – Communication :
3.1. Modification budgétaire n°2 (services ordinaire et extraordinaire)
3.2. Budget communal – Modification budgétaire n°3
(service extraordinaire)
- Police Communale – Dotation communale 2013 à la Zone de Police des Hauts-Pays - Communication
- Allocation de fin d’année :
5.1. Convention sectorielle 2005-2006 – Personnel communal - Précision
5.2. Bourgmestre et Echevins
- Marché de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
- . Travaux de construction d’un centre sportif et récréatif sur le site dit
« Le Belvédère » situé rue de France et chemin des Croix à 7370 Dour
Phase 3 : Aménagement d’un étang de baignade naturel
- Marché de fourniture – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
- . Acquisition d’une camionnette avec benne basculante (tri benne)
pour le service environnement
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Marchés de travaux – Attribution du marché (montant de l’offre dépassant de plus de 10 % celui de l’estimation) – Ratification :
8.1. Travaux d’extension Hall sportif d’Elouges situé rue de la
Tournelle, 10 à 7370 Dour (Elouges)
8.2. Travaux de réfection de la toiture plate du réfectoire et des
vestiaires du hall de maintenance
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Intercommunale du Réseau d’Insertion et d’Accueil (IRSIA)- Non-prorogation à l’IRSIA – Décision définitive – Approbation