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Conseil Communal du 27 janvier 2014

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le lundi 27 janvier 2014 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique
 

  1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
     
  2. Prestation de serment du Président du CPAS en qualité de membre du Collège communal
     
  3. Budget communal – Exercice 2013 – Communication :
        3.1. Modification budgétaire n°2 (services ordinaire et extraordinaire)
        3.2. Budget communal – Modification budgétaire n°3
              (service extraordinaire)
     
  4. Police Communale – Dotation communale 2013 à la Zone de Police des Hauts-Pays - Communication
     
  5. Allocation de fin d’année :
        5.1. Convention sectorielle 2005-2006 – Personnel communal - Précision
        5.2. Bourgmestre et Echevins
     
  6. Marché de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : 
         - . Travaux de construction d’un centre sportif et récréatif sur le site dit
               « Le Belvédère » situé rue de France et chemin des Croix à 7370 Dour
                Phase 3 : Aménagement d’un étang de baignade naturel
     
  7. Marché de fourniture – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
         - . Acquisition d’une camionnette avec benne basculante (tri benne)
            pour le service environnement
     
  8. Marchés de travaux – Attribution du marché (montant de l’offre dépassant de plus de 10 % celui de l’estimation) – Ratification :
         8.1. Travaux d’extension Hall sportif d’Elouges situé rue de la
                Tournelle, 10 à 7370 Dour (Elouges)
         8.2. Travaux de réfection de la toiture plate du réfectoire et des
                vestiaires du hall de maintenance
     

  9. Intercommunale du Réseau d’Insertion et d’Accueil (IRSIA)- Non-prorogation à l’IRSIA – Décision définitive – Approbation