Conseil Communal du 26 novembre 2015

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

472.2 - Modification budgétaire n° 3 du budget 2015 (service extraordinaire) - Approbation

3

509.2 - Rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune du 1er septembre 2014 au 31 août 2015

4

854.1 - Coût vérité déchets 2016 - Approbation

5

484.721 - Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Renouvellement et modification - Approbation

6

484.778.1 - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Modification - Approbation

7

484.266 - Taxe communale sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires non adressés - Modification - Approbation

8

484.520 - Taxe communale sur les immeubles inoccupés - Modification - Approbation

9

484.315 - Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes et antennes affectés à la réalisation d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunications – Exercices 2015 et 2016 - Instauration - Approbation

10

281.2 - Mise à disposition du chapiteau, matériel et personnel communal et récupération de frais exposés pour compte de tiers - Redevance - Modification - Approbation

11

472.2 - Budget 2016 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

12

487 - Marché relatif au financement global du programme extraordinaire 2015 – Répétition de services similaires

13

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Joseph à Dour – Modification budgétaire n° 1 du budget 2015 - Approbation

14

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies – Modification budgétaire n° 1 du budget 2015 - Approbation

15

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Notre-Dame à Wihéries – Modification budgétaire n° 1 du budget 2015 - Approbation

16

185.3 - Cultes - Eglise Protestante unie à Dour – Budget 2016 - Approbation

17

624.4 - Conseil consultatif des ainés - Candidature

18

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Zone d'évitement striée, rue du Commerce, n° 82 à Elouges - Approbation

19

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Marquage de lignes jaunes - rue Victor Delporte, n° 29 à Dour - Approbation

20

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Réservation de trois emplacements de stationnement pour PMR, rue du Commerce à Elouges - Approbation

21

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Marquage de lignes jaunes - rue Decrucq, n° 42 à Dour - Approbation

22

9:47 - Intercommunale "I.P.F.H." - Assemblée Générale du 16 décembre 2015

23

9:82 - Intercommunale "ORES Assets" - Assemblée Générale - Invitation

24

9:7 - Intercommunale "IDEA" - Assemblée Générale du mercredi 16 décembre 2015

25

9:854 - Intercommunale "HYGEA" - Assemblée Générale du 17 décembre 2015

26

815 - Intercommunale "IGRETEC" - Assemblée Générale du 16 décembre 2015

27

504.3 - Justice de Paix - Eventuelle suppression du siège de la circonscription de DOUR - Motion