Conseil communal du 25 octobre 2018
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 25 octobre 2018 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
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1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
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472.2 - Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2018 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation tutelle - Communication |
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3 |
397.2 - Création d'un poste de Directeur Financier commun Commune-CPAS - Communication |
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4 |
193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «AGAPE» - Rapport d'évaluation 2017 - Approbation |
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5 |
193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre culturel de Dour» - Rapport d'évaluation 2017 - Approbation |
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6 |
193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre sportif d'Elouges/Dour» - Rapport d'évaluation 2017- Approbation |
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7 |
865 - Marché public de travaux - Réfection du Sentier Plantis Jacquette - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
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8 |
865 - Marché public de travaux - Réfection de la Voie de Sars à Petit-Dour - Choix du mode de passation, fixation des conditions - Approbation |
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9 |
865 - Marché public de travaux - Pose d'un drain autour de la crèche "Les P'tits Doux Rois" - Traitement contre l'humidité- Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation |
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10 |
472.2 - Modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2018 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation |
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11 |
9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée Générale ordinaire du 22 novembre 2018 - Invitation |
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12 |
57:506.1 - Acquisition de parcelles de terrains et de garages dans le cadre de l'opération de rénovation urbaine de Dour - Fiche n° 2 "Créer un espace d'accueil pour le pôle Grand-Place" - 1ère partie - Décision définitive |
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13 |
185.2 - CPAS - Délibération adoptée par le Conseil de l'Action sociale en séance du 28 août 2018 - Approbation |
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14 |
185.3 - Cultes - Tutelle sur la modification budgétaire n°1 de 2018 de la fabrique d'église Notre-Dame à Wihéries - Prorogation de délai |
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185.3 - Cultes - Tutelle sur la modification budgétaire n° 1 de 2018 de la fabrique d'église Saint Victor à Dour - Prorogation de délai |
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16 |
185.3 - Cultes - Tutelle sur la modification budgétaire n° 1 de 2018 de la fabrique d'église Saint-Joseph à Petit-Dour - Prorogation de délai |
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17 |
185.3 - Cultes - Tutelle sur la modification budgétaire n° 1 de 2018 de la fabrique d'église Saint-Aubin à Blaugies - Prorogation de délai |
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18 |
193 - Asbl Centre Sportif Elouges-Dour - Comptes annuels 2017 - Communication |
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580 - Police communale - Dotation communale à la Zone de Police des Hauts-Pays - Exercice 2018 - Approbation |
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20 |
581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - projet de réglement complémentaire sur la police de la circulation routière - Demande d'interdiction de stationner - Rue du Peuple - Approbation |
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21 |
581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de réglement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réorganisation du stationnement - Rue des Honnelles - Approbation |
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22 |
581.15 - Voirie - Circulation routière : mesures permanentes - projet de réglement complémentaire sur la police de la circulation routière - Demande d'interdiction de stationner - Rue César Depaepe - Approbation |