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Conseil Communal du 25 mars 2014

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le lundi 25 mars 2014 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique
 

  1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
     
  2. PCS 2009-2013 :
        2.1. Rapport d’activités 2013
        2.2. Rapport financier 2013 budget PCS et budget article 18
     
  3. Introduction du Plan Stratégique de Sécurité et de prévention 2014-2017
     
  4. Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) – Renouvellement – Régularisation de la composition Désignation d’un représentant du quart communal
     
  5. Intercommunale ORES Assets – Désignation représentants
     
  6. Marché public de travaux – Travaux de construction d’un centre sportif et récréatif sur le site dit « Le Belvédère » situé rue de France et chemin des Croix à 7370 Dour – Phase 3 : Aménagement d’un étang de baignade naturel – Modification des clauses administratives et annexes à joindre – Ratification
     
  7. Marchés de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
         7.1. Acquisition d’un camion 4x2 porteurs 18 tonnes, suspension à
                lames avec tribenne, grue et un grappin
         7.2. Acquisition d’un broyeur à fléaux et d’un souffleur pour tracteur
                horticole
         7.3. Acquisition de cellules de columbarium
         7.4. Acquisition d’une camionnette simple cabine de maximum 14m³ +
                élévateur pour le service voiries
         7.5. Acquisition de deux panneaux C43 « 50 » à leds solaires sur
                poteaux
     
  8. Acquisition de l’ancienne salle de sports d’Elouges sise rue du Commerce 344 à 7370 Elouges appartenant  à l’ASBL « Ecoles Fondamentales Libres Catholiques de Dour » Décision de principe
     

  9. Site d’activité économique désaffecté SAE/ B12 dit « 4 Grande Veine » – Vente d’une parcelle de terrain du site « n°4 Grande Veine », cadastrée à Dour/ 4ème division/ Elouges / Section B / numéro 1147 R4 pie d’une contenance de 2A 66ca à Monsieur Hubert HONOREZ – Décision de principe
     

  10. Déviation d'une partie du sentier n° 27 sur un tronçon de 21 mètres approximativement au niveau de la rue de la Grande Veine sur le territoire de la Commune de Dour