Conseil Communal du 25 juin 2015

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

9 - Intercommunale coopérative à responsabilité limitée "Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle" (IMIO) - Acquisition du produit "Gestion électronique de documents" - Convention - Annexe 5 - Approbation

3

803 – Fourniture et pose d'un bardage sur l'escalier de secours du bâtiment de l'Accueil extra-scolaire de Wihéries – Choix du mode de passation, fixation des conditions - Proposition - Approbation

4

861.2 - Marché de fournitures - Acquisition d'un bâtiment modulaire préfabriqué pour l'école primaire de l'Athénée - Projet – Choix du mode de passation du marché, fixation des conditions et fournisseurs à consulter - Proposition - Approbation

5

865 – Travaux relatif à l'amélioration et l'égouttage des rues Neuve, des Vivroeulx et Jean Volders sur le territoire de la Commune de Dour – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

6

861 – Mission d’auteur de projet pour les travaux d'aménagement d'une crèche et d'un accueil extrascolaire dans un bâtiment existant – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

7

861 – Mission d’auteur de projet pour l'étude et la mise en oeuvre de la Fiche n°2a de l'opération de rénovation urbaine de Dour "Créer un espace d'accueil pour le pôle Grand'Place" – Choix du mode de passation, fixation des conditions - Proposition - Approbation

8

193 - Asbl Centre culturel - Comptes 2014 - Communication

9

185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2015 - Approbation

10

185.2 - CPAS - Compte de l'exercice 2014 - Approbation

11

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Victor à Dour – Compte 2014 - Approbation

12

185.3 - Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Wihéries – Compte 2014

13

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Martin Centre à Elouges – Compte 2014 - Approbation

14

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies – Compte 2014 - Approbation

15

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint Joseph à Dour – Compte 2013 - Approbation

16

185.3 - Eglise Protestante Unie à Dour – Compte 2014 - Approbation

17

300 - Modification du statut administratif - Approbation

18

232 - Modification du cadre administratif - Approbation

19

232 - Modification du cadre technique - Approbation

20

653.1 - Plaine de vacances communale - Modification projet pédagogique - Approbation

21

485 - Commune de Dour - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant un sport - Subside aux clubs sportifs - Approbation

22

485 - Commune de Dour - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant une activité culturelle - Subside aux associations culturelles - Approbation

23

871.2 - Parc Naturel des Hauts-Pays - Assemblée générale Asbl Commission de gestion - Désignation remplaçant

24

9.568 - Intercommunale "Parc Naturel des Hauts-Pays" - Assemblée Générale - Invitation