Conseil Communal du 25 février 2014
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le lundi 25 février 2014 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
- Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
- Procès-verbal de vérification de caisse du Directeur financier au 30 septembre 2013
- Chèques « sport » – Octroi d’une intervention financière aux enfants pratiquant un sport – Subside aux clubs sportifs – Approbation
- Chèques « culture » – Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant une activité culturelle – Subside aux associations culturelles – Approbation
- SCRL Le Logis dourois – Représentants de la commune au sein du Conseil d’administration – Modifications statutaires – Désignation d’un administrateur
- Plan de Cohésion sociale 2014-2019 – Modifications – Ratification
- Intercommunale coopérative à responsabilité limitée « Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelles » (IMIO) – Convention – Approbation
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Convention SPW/Commune pour le marché public conjoint relatif à la rénovation des trottoirs et de la voirie de la rue de Boussu (RN 549) et du Point du jour – Approbation
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Travaux de modernisation de la rue de Boussu à et de la Place des Martyrs – Convention d’auteur de projet – Avenant – Proposition – Approbation
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Travaux de modernisation de la rue de Boussu et de la Place des Martyrs – Marché de services pour la coordination projet et réalisation en matière de sécurité et de santé – Avenant – Proposition – Approbation
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Marché(s) de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
Travaux de modernisation de la rue de Boussu et de la Place des Martyrs – Projet
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Marché de travaux – Attribution du marché (montant de l’offre dépassant de plus de 10 % celui de l’estimation) – Ratification :
Travaux d’aménagement d’un complexe sportif (terrains de football + vestiaires) situé rue Moranfayt – Décompte final des travaux
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Marchés de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
13.1. Acquisition d’une épandeuse
13.2. Acquisition de matériel informatique
13.3. Acquisition et placement d’un système de graissage centralisé adaptable sur un tractopelle JVB3CX pour le service des travaux
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Projet de schéma de développement de l’Espace régional (SDER) – Enquête publique et consultation des conseils communaux