Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordres du jour du Conseil Communal / Archives / Conseil Communal du 25 février 2014

Conseil Communal du 25 février 2014

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le lundi 25 février 2014 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique
 

  1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
     
  2. Procès-verbal de vérification de caisse du Directeur financier au 30 septembre 2013
     
  3. Chèques « sport » – Octroi  d’une intervention financière aux enfants pratiquant un sport – Subside aux clubs sportifs – Approbation
     
  4. Chèques « culture » – Octroi  d'une intervention financière aux enfants pratiquant une activité culturelle – Subside aux associations culturelles – Approbation
     
  5. SCRL Le Logis dourois – Représentants de la commune au sein du Conseil d’administration – Modifications statutaires – Désignation d’un administrateur
     
  6. Plan de Cohésion sociale 2014-2019 – Modifications – Ratification
     
  7. Intercommunale coopérative à responsabilité limitée « Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelles » (IMIO) – Convention – Approbation
     
  8. Convention SPW/Commune pour le marché public conjoint relatif à la rénovation des trottoirs et de la voirie de la rue de Boussu (RN 549) et du Point du jour – Approbation
     

  9. Travaux de modernisation de la rue de Boussu à et de la Place des Martyrs – Convention d’auteur de projet – Avenant – Proposition – Approbation
     

  10. Travaux de modernisation de la rue de Boussu et de la Place des Martyrs – Marché de services pour la coordination projet et réalisation en matière de sécurité et de santé – Avenant – Proposition – Approbation
     

  11. Marché(s) de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
    Travaux de modernisation de la rue de Boussu et de la Place des Martyrs – Projet
     

  12. Marché de travaux – Attribution du marché (montant de l’offre dépassant de plus de 10 % celui de l’estimation) – Ratification :
    Travaux d’aménagement d’un complexe sportif (terrains de football + vestiaires) situé rue Moranfayt – Décompte final des travaux
     

  13. Marchés de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
        13.1. Acquisition d’une épandeuse
        13.2. Acquisition de matériel informatique
        13.3. Acquisition et placement d’un système de graissage centralisé adaptable sur un tractopelle JVB3CX pour le service des travaux
     

  14. Projet de schéma de développement de l’Espace régional (SDER) – Enquête publique et consultation des conseils communaux