Conseil Communal du 22 Janvier 2015
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 22 janvier 2015 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2. Modification de la redevance sur la construction de trottoirs, l'abaissement de bordures et la pose de pierrailles – Approbation
3. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière
3.1. Rue du Quesnoy – Réorganisation du stationnement – Abrogation des anciennes mesures – Approbation
3.2. Rue du Commerce entre les rues de la Grande-Veine et de la Chapelle – Réorganisation du stationnement avec la réservation d’emplacements de stationnement pour personnes à mobilité réduite – Approbation
3.3. Rue de la Toureille 66-68 – Stationnement – Approbation
3.4. Avenue Regnart – Circulation – Approbation
3.5. Rue Camille Moury – Réservation d’un stationnement pour personnes à mobilité réduite – Approbation
4. Marché de services – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : Etude et aménagement du cœur de village de Wihéries – Désignation d’un auteur de projet
5. ZAE « La porte des Hauts Pays » - Demande d’élaboration d’un Plan Communal d’Aménagement Révisionnel (PCAR) en dérogation au plan de secteur du site de la « ZAE de Dour – Elouges » à Dour
6. Convention SPW/ Commune relative à la réalisation d’une liaison routière entre la rue de Boussu (N549), au départ du Chemin du Caya, et de la rue de la Machine à feu – Phase 4 – Approbation
7. Intercommunale HYGEA – Assemblée Générale du 28 janvier 2015
8. Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays – Assemblée générale du 23 février 2015