Conseil Communal du 21 mai 2015

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 21 mai 2015 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1. PV de la dernière réunion - Approbation

2. 480 - Comptes annuels 2014 - Arrêt

3. 563 - Musée communal Mulpas - Acceptation de biens de Monsieur Pascal POCHEZ - Approbation

4. 803 – Acquisition d'une camionnette double cabine avec benne basculante – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

5. 193 ASBL du Belvédère - Désignation du Président d'honneur - Approbation

6. 861 – Mission d’auteur de projet pour les travaux de construction de deux pavillons de part et d’autre de l’entrée du Parc de Dour située rue Decrucq à 7370 Dour et le permis d’urbanisme pour une cabine HT côté rue Grande – Choix du mode de passation, fixation des conditions - Proposition - Approbation

7. 803 – Acquisition de matériel de désherbage thermique – Choix du mode de passation et fixation des conditions – Proposition - Approbation

8. 281.03 - Acquisition de matériel informatique pour les services administratifs et pour l'enseignement - Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions - Approbation.

9. 861 – Travaux d'aménagements de sécurité aux abords des écoles de Blaugies, de la Gare et de Saint Victor – Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

10. 487 - Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements dans le cadre du plan trottoirs 2012 - rue des Canadiens et rue d'Elouges (partie)

11. 472.2 - Modification budgétaire n°1 exercice 2015 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

12. 485.1 - Subvention extraordinaire à l'Asbl ARC - Approbation

13. 485.1 - Subvention extraordinaire à l'Asbl Centre Culturel - Approbation

14. 300 - Approbation par la Tutelle du statut et du règlement de travail - Communication

15. 185.2 - CPAS - Démission d'un membre au Conseil de l'Action sociale - Acceptation

16. 185.2 - CPAS - Remplacement d'un membre au Conseil de l'Action sociale - Désignation

17. 581.15 - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Abrogation d'un emplacement de stationnement pour PMR - Rue Saint-Louis n° 5

18. 581.15 - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Réservation d'un emplacement pour PMR - Rue Victor Delporte, n° 5 - Monsieur Willy MAHIEU

19. 581.115 - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Modification d'un panneau additionnel avec l'ajout de la mention "SAUF BUS TEC" - Rue du Peuple entre la place E. Vandervelde et la rue du Coron - Approbation

20. 581.15 - Projet de règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Rue César Depaepe - Interdiction de stationner dans la projection du garage attenant au n° 18

21. 9 - IMIO - Assemblée Générale ordinaire - Invitation

22. 810:637.5 - SCRL Les Moulins du Haut-Pays - Assemblée Générale - Invitation

23. 936:663.4 - Intercommunale de Santé "Harmegnies-Rolland" - Assemblée Générale statutaire - Invitation

24. 9:82 - Intercommunale "ORES Assets" - Assemblée Générale - Invitation

25. 879.21- PCDR - Fiche - Projet 1.3 - Etude et aménagement du Coeur de village d'Elouges - Demande de convention faisabilité