Conseil communal du 21 janvier 2016
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 21 janvier 2016 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
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1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
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2 |
172.2 - Démission Conseiller communal - Acceptation |
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3 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Installation d'un Conseiller communal |
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4 |
172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Modification du tableau de préséance - Approbation |
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5 |
810:637.5 - MHP - Projet de pacte d'associés - Achats de parts supplémentaires - Modification - Approbation |
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6 |
857.2 - Dotation communale 2016 à la Zone de secours Hainaut centre - Pourcentages échelonnés 2017 à 2020 - Approbation |
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7 |
185.2 - CPAS - Budget 2016 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation |
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8 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Nouveau règlement pour le stationnement des personnes à mobilité réduite |
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9 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Emplacement de stationnement PMR à proximité du n° 19/1 rue des Roses à Dour- Approbation |
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10 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Emplacement de stationnement PMR dans la rue du Square à Dour - Approbation |
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11 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Réorganisation du stationnement à la rue Quevauville à Dour - Approbation |
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12 |
637.6 - Plan Communal de Développement de la Nature - Approbation de la charte et du programme d'actions |
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13 |
874.1/3947 - Permis d'urbanisme - Article 127 du CWATUP et 129 quater du CWATUP renvoyant aux articles 6 et suivants du décret du 6-02-2014 relatif à la voirie communale - Reconversion du site des anciennes câbleries de Dour - Construction de bâtiments, aménagements des abords et voiries - DUCADOUR sa - Demande de création de voiries et résultats de l'enquête publique à soumettre au Conseil communal |
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14 |
625 - Ancrage communal - Avenant au programme d'ancrage communal 2014-2016 - Fiche -projet rue Jules Cantineau - SCRL Le Logis dourois. |