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Conseil communal du 21 janvier 2016

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 21 janvier 2016 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

172.2 - Démission Conseiller communal - Acceptation

3

172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Installation d'un Conseiller communal

4

172.2 - Démission d'un Conseiller communal - Modification du tableau de préséance - Approbation

5

810:637.5 - MHP - Projet de pacte d'associés - Achats de parts supplémentaires - Modification - Approbation

6

857.2 - Dotation communale 2016 à la Zone de secours Hainaut centre - Pourcentages échelonnés 2017 à 2020 - Approbation

7

185.2 - CPAS - Budget 2016 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

8

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Nouveau règlement pour le stationnement des personnes à mobilité réduite

9

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Emplacement de stationnement PMR à proximité du n° 19/1 rue des Roses à Dour- Approbation

10

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Emplacement de stationnement PMR dans la rue du Square à Dour - Approbation

11

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Réorganisation du stationnement à la rue Quevauville à Dour - Approbation

12

637.6 - Plan Communal de Développement de la Nature - Approbation de la charte et du programme d'actions

13

874.1/3947 - Permis d'urbanisme - Article 127 du CWATUP et 129 quater du CWATUP renvoyant aux articles 6 et suivants du décret du 6-02-2014 relatif à la voirie communale - Reconversion du site des anciennes câbleries de Dour - Construction de bâtiments, aménagements des abords et voiries - DUCADOUR sa - Demande de création de voiries et résultats de l'enquête publique à soumettre au Conseil communal

14

625 - Ancrage communal - Avenant au programme d'ancrage communal 2014-2016 - Fiche -projet rue Jules Cantineau - SCRL Le Logis dourois.