Conseil Communal du 18 septembre 2014
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 18 septembre 2014 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
- Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
- Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière rue Coron du Bois – Réorganisation du stationnement – Approbation
- Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Notification
- Contournement de Dour – Liaison entre la rue de Boussu et la rue de la Machine à Feu – Demande du SPW Direction des Routes de Mons – Résultats de l’enquête publique et approbation de l’ouverture de la voirie
- Marché de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : Travaux d’aménagement de la salle de spectacle de Dour – Remise en état des installations d’éclairage et d’électricité de la salle de spectacle de Dour – Projet – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation
- Marchés de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
6.1. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école communale de la Gare sise Emile Cornez, 17 à 7370 Dour – Modifications suite à la nouvelle législation et au changement de subsides
6.2. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de la Justice de Paix sise Grand’Place, 1 à 7370 Dour – Modifications suite à la nouvelle législation et au changement de subsides
7. Vente d’arbres sur pied se trouvant sur une parcelle communale sise Voie des Cocars
à l’arrière du Colruyt – Décision définitive
8. Elargissement de la mission de l’IDEA dans le cadre de la relation « in house » pour la
première fiche projet du Plan Communal de Développement rural (PCDR) :
Créer un réseau de mobilité douce – A rtères principales (voiries principales) – Approbation
9. Adhésion du Centre Public d’Action Sociale à l’intercommunale IGRETEC - Approbation