Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / Vie politique / Conseil communal / Ordres du jour du Conseil Communal / Archives / Conseil Communal du 18 septembre 2014
Actions sur le document

Conseil Communal du 18 septembre 2014

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 18 septembre 2014 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique
 

  1. Procès-verbal de la dernière réunion –  Approbation
     
  2. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière rue Coron du Bois – Réorganisation du stationnement – Approbation
     
  3. Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention – Notification
     
  4. Contournement de Dour – Liaison entre la rue de Boussu et la rue de la Machine à Feu – Demande du SPW Direction des Routes de Mons – Résultats de l’enquête publique et approbation de l’ouverture de la voirie
     
  5. Marché de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation : Travaux d’aménagement de la salle de spectacle de Dour – Remise en état des installations d’éclairage et d’électricité de la salle de spectacle de Dour – Projet – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation
     
  6. Marchés de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :

    6.1. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l’école communale de la Gare sise Emile Cornez, 17 à 7370 Dour – Modifications suite à la nouvelle législation et au changement de subsides

    6.2. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de la Justice de Paix sise Grand’Place, 1 à 7370 Dour – Modifications suite à la nouvelle législation et au changement de subsides

 

    7. Vente d’arbres sur pied se trouvant sur une parcelle communale sise Voie des Cocars
        à l’arrière du Colruyt – Décision définitive
 

    8. Elargissement de la mission de l’IDEA dans le cadre de la relation « in house » pour la
        première fiche projet du Plan Communal de Développement rural (PCDR) :
        Créer un réseau de mobilité douce – A rtères principales (voiries principales) – Approbation
 

    9. Adhésion du Centre Public d’Action Sociale à l’intercommunale IGRETEC - Approbation