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Conseil communal du 16 novembre 2017

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 16 novembre 2017 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

172.2 - Réunion conjointe Conseil communal et Conseil de l'Action sociale du 07 septembre 2017 - Synthèse - Communication

3

480 - Comptes annuels 2016 - Prorogation du délai + Approbation par la Tutelle - Communication

4

472.2 - Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2017 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation tutelle - Communication

5

185.3 - Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Joseph à Dour - Modification budgétaire n° 1 du budget 2017 - Approbation

6

185.3 - Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Aubin à Blaugies - Modification budgétaire n° 1 du budget 2017 - Approbation

7

185.3 - Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Victor à Dour - Modification budgétaire n° 1 du budget 2017 - Approbation

8

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint-Martin Centre à Elouges - Modification budgétaire n° 1 du budget 2017

9

185.3 - Cultes - Eglise Protestante Unie à Dour - Budget 2018 - Approbation

10

472.2 - Modification budgétaire n°4 de 2017 (service ordinaire) - Approbation

11

854.1 - Coût vérité déchets 2018 - Approbation

12

484.721 - Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2018 - Renouvellement

13

509.2 - Rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune du 1er septembre 2016 au 31 août 2017 - Communication

14

472.2 - Budget ordinaire 2018 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

15

Directive européenne concernant les marchés d’instrument financiers (« MiFID II ») - Approbation

16

865 – Marché public de travaux - Travaux de réaménagement du parc communal de Dour et de ses abords - Dossier modifié suite aux remarques du SPW - Choix du mode de passation et fixation des conditions – Ratification

17

865.1 - Marché public de travaux - Amélioration et égouttage de la rue Aimeries - Dossier adapté suite aux remarques de la SPGE - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Ratification

18

280.8 - Nouvelle convention d'adhésion à la Centrale des marchés publics provinciaux relatifs aux fournitures et aux services - Proposition - Approbation

19

861.1 - Marché public de travaux - Amélioration de la sécurité aux abords des écoles - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

20

871.4 - Marché public de services - Elaboration d'un rapport des incidences sur l'environnement dans le cadre du Plan Communal d'Aménagement dit "La Porte des Hauts-Pays" à Dour et Hensies en vue de réviser le plan de secteur de Mons-Borinage (PCAR) - Choix du mode de passation, fixation des conditions et convention de marché conjoint - Proposition - Approbation

21

803 - Acquisition de matériel topographique pour la commune de Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation

22

874.1/ 4166 - Permis d'urbanisme - Article 127 du CWATUP et 129 quater du CWATUP renvoyant aux articles 6 et suivants du décret du 6-02-2014 relatif à la voirie communale - Avis - Construction d'une liaison routière, rue de Boussu, chemin du Caya et la rue de la Machine à Feu - SPW Direction des Routes de Mons

23

815 - Eclairage public - Ores - Remplacement des luminaires équipés de lampes vapeurs de mercure haute pression (Hg-Hp) en trois phases - Phase 2 rues diverses- Dour/Elouges/Wihéries - Offre ORES approbation et confirmation du mode de financement

24

641 - Province du Hainaut - Convention dans le cadre du financement de projets supracommunaux

25

172.2 - Démission d'un Conseiller - Remplacement au sein de l'AG de IMIO

26

172.2 - Démission d'un Conseiller - Remplacement au sein de l'AG de l'HYGEA

27

172.2 - Démission d'un Conseiller - Remplacement au sein de l'AG de l'Asbl Dour Centre Ville

28

172.2 - Démission d'un Conseiller - Remplacement au sein de l'AG l'Asbl ALE

29

571.1:503.367 - Mise à disposition d'un local à l'Hôtel de ville au Bourgmestre empêché - Convention - Retrait

30

936:663.4 - Intercommunale de Santé "Harmegnies-Rolland" - Assemblée Générale statutaire - Invitation

31

9 - IMIO - Assemblées Générales ordinaire - Approbation des points portés à l'ordre du jour