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Conseil Communal du 15 octobre 2015


Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 15 octobre 2015 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

57:506.1 - Vente de deux parcelles communales sises rue de Là-Haut à 7370 Elouges - Décision définitive

3

57:506.1 - Acquisition de l'ancienne salle de sport d'Elouges sise rue du Commerce, 344 à 7370 Dour - Décision définitive

4

57:506.1 - Acquisition de la petite cour à l'arrière de l'ancienne salle de sport d'Elouges sise rue du Commerce, 344 à 7370 Dour - Accord de principe

5

57:506.1 - Acquisition d'un terrain sis à Dour, rue Baille de Fer - Décision définitive

6

57.506.1 - Emprises au Sentier Plantis Jacquette à 7370 Dour - Approbation

7

57:506.1 - Emprises à la rue d'Offignies en vue de la création d'un réseau de mobilité douce (piste cyclable) à Dour et conventions de location - Suite n°1 - Approbation

8

803 - Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule de surveillance des chantiers pour le service des travaux - Centrale de marché du SPW DG2 - Approbation

9

281.12 - Marché de fournitures - Acquisition d'un copieur couleur pour la bibliothèque via la centrale d'achat du SPW DGT2 - Approbation

10

803 Marché de services - Curage et endoscopie à la rue Aimeries à Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

11

281.80 Acquisition d'un logiciel cartographique cimetières et injection des données nécessaires - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation

12

861.2 Réalisation d'un inventaire amiante dans les bâtiments communaux - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation

13

861 – Construction d'un garage communal et extension de locaux sociaux – Choix du mode de passation, fixation des conditions - Date d'ouverture des offres - Proposition - Approbation

14

472.2 - Modification budgétaire n° 2 du budget 2015 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

15

193 - Asbl Dour Centre-Ville - Compte annuels 2014 - Communication

16

193 - Asbl AGAPE - Comptes annuels 2014 - Communication

17

185.3 - Cultes - Tutelle sur le budget 2016 de l'église protestante unie à Dour - Prorogation de délai

18

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Martin/Centre à Elouges – Modification budgétaire n° 1 du budget 2015 - Approbation

19

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Victor à Dour – Budget 2016 - Approbation

20

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies – Budget 2016 - Approbation

21

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Martin/Centre à Elouges – Budget 2016 - Approbation

22

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame à Wihéries – Budget 2016 - Approbation

23

185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Joseph à Dour – Budget 2016 - Approbation

24

397.2 - Convention de mise à disposition - Asbl "Centre culturel de DOUR"

25

397.2 - Convention de mise à disposition - Asbl "Centre culturel de DOUR"

26

300 - Approbation, par expiration du délai, par la Tutelle du statut et des cadres administratif et technique- Communication

27

861.1 - Voiries - Sécurisation aux abords des écoles - Crédits d'impulsion 2015 - Approbation du projet

28

861.2 - Bâtiments - Marché public de travaux - Remplacement du système de chauffage de l'école de Plantis et isolation des combles perdus sis rue des Fondvarts à 7370 Dour - Attribution du marché - Ratification