Conseil Communal du 15 octobre 2015
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 15 octobre 2015 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
57:506.1 - Vente de deux parcelles communales sises rue de Là-Haut à 7370 Elouges - Décision définitive |
3 |
57:506.1 - Acquisition de l'ancienne salle de sport d'Elouges sise rue du Commerce, 344 à 7370 Dour - Décision définitive |
4 |
57:506.1 - Acquisition de la petite cour à l'arrière de l'ancienne salle de sport d'Elouges sise rue du Commerce, 344 à 7370 Dour - Accord de principe |
5 |
57:506.1 - Acquisition d'un terrain sis à Dour, rue Baille de Fer - Décision définitive |
6 |
57.506.1 - Emprises au Sentier Plantis Jacquette à 7370 Dour - Approbation |
7 |
57:506.1 - Emprises à la rue d'Offignies en vue de la création d'un réseau de mobilité douce (piste cyclable) à Dour et conventions de location - Suite n°1 - Approbation |
8 |
803 - Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule de surveillance des chantiers pour le service des travaux - Centrale de marché du SPW DG2 - Approbation |
9 |
281.12 - Marché de fournitures - Acquisition d'un copieur couleur pour la bibliothèque via la centrale d'achat du SPW DGT2 - Approbation |
10 |
803 Marché de services - Curage et endoscopie à la rue Aimeries à Dour - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
11 |
281.80 Acquisition d'un logiciel cartographique cimetières et injection des données nécessaires - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Approbation |
12 |
861.2 Réalisation d'un inventaire amiante dans les bâtiments communaux - Choix du mode de passation et fixation des conditions - Proposition - Approbation |
13 |
861 – Construction d'un garage communal et extension de locaux sociaux – Choix du mode de passation, fixation des conditions - Date d'ouverture des offres - Proposition - Approbation |
14 |
472.2 - Modification budgétaire n° 2 du budget 2015 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation |
15 |
193 - Asbl Dour Centre-Ville - Compte annuels 2014 - Communication |
16 |
193 - Asbl AGAPE - Comptes annuels 2014 - Communication |
17 |
185.3 - Cultes - Tutelle sur le budget 2016 de l'église protestante unie à Dour - Prorogation de délai |
18 |
185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Martin/Centre à Elouges – Modification budgétaire n° 1 du budget 2015 - Approbation |
19 |
185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Victor à Dour – Budget 2016 - Approbation |
20 |
185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies – Budget 2016 - Approbation |
21 |
185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Martin/Centre à Elouges – Budget 2016 - Approbation |
22 |
185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame à Wihéries – Budget 2016 - Approbation |
23 |
185.3 - Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Joseph à Dour – Budget 2016 - Approbation |
24 |
397.2 - Convention de mise à disposition - Asbl "Centre culturel de DOUR" |
25 |
397.2 - Convention de mise à disposition - Asbl "Centre culturel de DOUR" |
26 |
300 - Approbation, par expiration du délai, par la Tutelle du statut et des cadres administratif et technique- Communication |
27 |
861.1 - Voiries - Sécurisation aux abords des écoles - Crédits d'impulsion 2015 - Approbation du projet |
28 |
861.2 - Bâtiments - Marché public de travaux - Remplacement du système de chauffage de l'école de Plantis et isolation des combles perdus sis rue des Fondvarts à 7370 Dour - Attribution du marché - Ratification |