Conseil communal du 15 décembre 2016
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 15 décembre 2016 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
480 – Procès-verbal de vérification de caisse au 30 septembre 2016 |
3 |
193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre culturel» - Rapport d'évaluation - Approbation |
4 |
193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre sportif d'Elouges/Dour» - Rapport d'évaluation - Approbation |
5 |
193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «AGAPE» - Rapport d'évaluation - Approbation |
6 |
857.2 - Zone de secours Hainaut-Centre - Plan de prévention des incendies 2016-2017 - Avis favorable |
7 |
862.2 - Vente de bois sur pied sur une parcelle forestière communale dans le bois des Cocars - Décision définitive |
8 |
9:397 - IMIO - Acquisition du logiciel de gestion de l'Accueil extrascolaire |
9 |
185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 3 du budget 2016 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation |
10 |
185.2 - CPAS - Budget 2017 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation |
11 |
484.779 - Redevance pour prestations administratives - Modification - Approbation |
12 |
484.778.1 - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Modification - Approbation |
13 |
281.2/11-08 - Mise à disposition de matériel communal au personnel de l'Administration communale - Modification - Approbation |
14 |
193 - Asbl Centre Sportif Elouges-Dour - Comptes annuels 2015 - Communication |
15 |
485.1 Subvention extraordinaire à l'Asbl Agape - Approbation. |
16 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Prolongement de lignes jaunes existantes à l'opposé d'un garage situé à la rue César Depaepe - Approbation |
17 |
9.568 - Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays - Assemblée Générale - Invitation |
18 |
9.854 - HYGEA - Assemblée Générale - Invitation |
19 |
901.3 - IGRETEC (Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques) - Assemblée Générale - Invitation |
20 |
9.7 - IDEA - Assemblée Générale - Invitation |
21 |
193 - Télé Mons Borinage - Démission de Monsieur TRICART |
22 |
625.32 - Démission d'un représentant au sein du CA de la Scrl Le Logis dourois - Désignation remplaçant |