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Conseil communal du 15 décembre 2016

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 15 décembre 2016 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

480 – Procès-verbal de vérification de caisse au 30 septembre 2016

3

193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre culturel» - Rapport d'évaluation - Approbation

4

193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre sportif d'Elouges/Dour» - Rapport d'évaluation - Approbation

5

193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «AGAPE» - Rapport d'évaluation - Approbation

6

857.2 - Zone de secours Hainaut-Centre - Plan de prévention des incendies 2016-2017 - Avis favorable

7

862.2 - Vente de bois sur pied sur une parcelle forestière communale dans le bois des Cocars - Décision définitive

8

9:397 - IMIO - Acquisition du logiciel de gestion de l'Accueil extrascolaire

9

185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 3 du budget 2016 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

10

185.2 - CPAS - Budget 2017 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

11

484.779 - Redevance pour prestations administratives - Modification - Approbation

12

484.778.1 - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Modification - Approbation

13

281.2/11-08 - Mise à disposition de matériel communal au personnel de l'Administration communale - Modification - Approbation

14

193 - Asbl Centre Sportif Elouges-Dour - Comptes annuels 2015 - Communication

15

485.1 Subvention extraordinaire à l'Asbl Agape - Approbation.

16

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Prolongement de lignes jaunes existantes à l'opposé d'un garage situé à la rue César Depaepe - Approbation

17

9.568 - Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays - Assemblée Générale - Invitation

18

9.854 - HYGEA - Assemblée Générale - Invitation

19

901.3 - IGRETEC (Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques) - Assemblée Générale - Invitation

20

9.7 - IDEA - Assemblée Générale - Invitation

21

193 - Télé Mons Borinage - Démission de Monsieur TRICART

22

625.32 - Démission d'un représentant au sein du CA de la Scrl Le Logis dourois - Désignation remplaçant