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Conseil communal du 14 décembre 2017

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 14 décembre 2017 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

480 - Procès-verbal de vérification de caisse au 30 septembre 2017

3

861.1 - Travaux d'amélioration de la sécurité aux abords des écoles de l'entité de Dour - Dossier modifié suite aux remarques du SPW - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation

4

857.8/860 - Véhicules électriques hors d'usage du service des travaux - Déclassement et vente - Proposition

5

193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «AGAPE» - Rapport d'évaluation 2016 - Approbation

6

193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre sportif d'Elouges/Dour» - Rapport d'évaluation 2016- Approbation

7

193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre culturel» - Rapport d'évaluation 2016 - Approbation

8

193 - Régie communale autonome - Comptes annuels 2016 - Approbation

9

485.12 - Régie Communale Autonome - Octroi de subsides liés aux prix - Année 2017

10

485.12 - Subsides 2017 aux diverses associations - Modification - Approbation

11

506.3:573.1 - Demande de libération de la garantie d'emprunt de 50.000 € par le stand de tir

12

185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 2 du budget 2017 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

13

185.2 - CPAS - Budget 2018 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation

14

185.3 - Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Wihéries - Modification budgétaire n° 1 du budget 2017 - Approbation

15

Modification budgétaire n°4 (service extraordinaire) - Approbation

16

470 - Délivrance de documents administratifs du service Population/Etat-civil - Provision pour constitution de fonds de caisses des agents administratifs

17

857.2 - Dotation communale 2018 à la Zone de secours Hainaut centre - Approbation

18

865 - Marché public de travaux - Travaux de rénovation de la toiture de l'église de Wihéries - Ratification de la décision d'attribution

19

879.10 - PCDR fiche 1.4 Aménagement cœur de village de Wihéries - Eclairage public - Circulaire Furlan 22 mars 2010 - Décision de principe de projet d'EP

20

879.10 - PCDR fiche 1.4 Aménagement cœur de village de Wihéries - Eclairage public - Circulaire Furlan 22 mars 2010 - Approbation du projet et du dossier de marché de fourniture

21

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Installation de dispositifs ralentisseurs à la rue du Quesnoy - Approbation

22

862.2 - Adoption d'un plan simple de gestion du bois de la Tassonnière.

23

879.10 - Opération de rénovation urbaine de Dour - Fiche n° 2a "Créer un espace d'accueil pour le pôle Grand-Place"- Arrêté de subvention et convention-exécution 2017

24

879.21 - PCDR - Fiche projet 1.4 - Etude et aménagement du cœur de village de Wihéries - Approbation de la convention-réalisation 2018

25

641 - Reconnaissance de l'Office du Tourisme - Nouvelle réforme du Code Wallon du Tourisme et ses nouvelles dispositions entrées en vigueur au 1er janvier 2017

26

Démission d'un représentant au sein de l'AG du Parc Naturel des Hauts-Pays - Désignation remplaçant

27

9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée Générale ordinaire - Invitation

28

9.568 - Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays - Assemblée Générale - Invitation

29

9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée Générale extraordinaire - Invitation

30

9.7 - IDEA - Assemblée Générale - Invitation

31

9.854 - HYGEA - Assemblée Générale - Invitation

32

9:47 - IPFH - Assemblée Générale - Invitation

33

901.3 - IGRETEC (Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques) - Assemblée Générale - Invitation

34

397.2 - Déclaration de vacances d'un poste de bibliothécaire gradué et d'un poste d'employé d'administration