Conseil communal du 14 décembre 2017
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 14 décembre 2017 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1 |
PV de la dernière réunion - Approbation |
2 |
480 - Procès-verbal de vérification de caisse au 30 septembre 2017 |
3 |
861.1 - Travaux d'amélioration de la sécurité aux abords des écoles de l'entité de Dour - Dossier modifié suite aux remarques du SPW - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Approbation |
4 |
857.8/860 - Véhicules électriques hors d'usage du service des travaux - Déclassement et vente - Proposition |
5 |
193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «AGAPE» - Rapport d'évaluation 2016 - Approbation |
6 |
193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre sportif d'Elouges/Dour» - Rapport d'évaluation 2016- Approbation |
7 |
193 - Contrat de gestion entre l’Administration communale et l’ASBL «Centre culturel» - Rapport d'évaluation 2016 - Approbation |
8 |
193 - Régie communale autonome - Comptes annuels 2016 - Approbation |
9 |
485.12 - Régie Communale Autonome - Octroi de subsides liés aux prix - Année 2017 |
10 |
485.12 - Subsides 2017 aux diverses associations - Modification - Approbation |
11 |
506.3:573.1 - Demande de libération de la garantie d'emprunt de 50.000 € par le stand de tir |
12 |
185.2 - CPAS - Modification budgétaire n° 2 du budget 2017 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation |
13 |
185.2 - CPAS - Budget 2018 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation |
14 |
185.3 - Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Wihéries - Modification budgétaire n° 1 du budget 2017 - Approbation |
15 |
Modification budgétaire n°4 (service extraordinaire) - Approbation |
16 |
470 - Délivrance de documents administratifs du service Population/Etat-civil - Provision pour constitution de fonds de caisses des agents administratifs |
17 |
857.2 - Dotation communale 2018 à la Zone de secours Hainaut centre - Approbation |
18 |
865 - Marché public de travaux - Travaux de rénovation de la toiture de l'église de Wihéries - Ratification de la décision d'attribution |
19 |
879.10 - PCDR fiche 1.4 Aménagement cœur de village de Wihéries - Eclairage public - Circulaire Furlan 22 mars 2010 - Décision de principe de projet d'EP |
20 |
879.10 - PCDR fiche 1.4 Aménagement cœur de village de Wihéries - Eclairage public - Circulaire Furlan 22 mars 2010 - Approbation du projet et du dossier de marché de fourniture |
21 |
581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Installation de dispositifs ralentisseurs à la rue du Quesnoy - Approbation |
22 |
862.2 - Adoption d'un plan simple de gestion du bois de la Tassonnière. |
23 |
879.10 - Opération de rénovation urbaine de Dour - Fiche n° 2a "Créer un espace d'accueil pour le pôle Grand-Place"- Arrêté de subvention et convention-exécution 2017 |
24 |
879.21 - PCDR - Fiche projet 1.4 - Etude et aménagement du cœur de village de Wihéries - Approbation de la convention-réalisation 2018 |
25 |
641 - Reconnaissance de l'Office du Tourisme - Nouvelle réforme du Code Wallon du Tourisme et ses nouvelles dispositions entrées en vigueur au 1er janvier 2017 |
26 |
Démission d'un représentant au sein de l'AG du Parc Naturel des Hauts-Pays - Désignation remplaçant |
27 |
9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée Générale ordinaire - Invitation |
28 |
9.568 - Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays - Assemblée Générale - Invitation |
29 |
9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée Générale extraordinaire - Invitation |
30 |
9.7 - IDEA - Assemblée Générale - Invitation |
31 |
9.854 - HYGEA - Assemblée Générale - Invitation |
32 |
9:47 - IPFH - Assemblée Générale - Invitation |
33 |
901.3 - IGRETEC (Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economiques) - Assemblée Générale - Invitation |
34 |
397.2 - Déclaration de vacances d'un poste de bibliothécaire gradué et d'un poste d'employé d'administration |