Conseil Communal du 06 Novembre 2014

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.

Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 06 novembre 2014 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation

2. Procès-verbal de vérification de caisse du Directeur financier au 30 juin 2014

3. Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2014 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation tutelle – Communication

4. Modification budgétaire n°2 exercice 2014 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation

5. Fabrique d’Eglise d’Elouges Centre – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2014  - Approbation

6. Fabriques d’Eglise – Budget 2015 – Approbation :

• 6.1. Saint-Martin Centre à Elouges
• 6.2. Notre-Dame à Wihéries
• 6.3. Saint-Victor à Dour
• 6.4. Saint-Aubin à Blaugies

7. Eglise protestante Unie à Dour – Budget 2015 – Approbation

8. Asbl Centre Sportif Elouges Dour – Compte 2013 – Communication

9. Asbl AGAPE – Comptes annuels 2013 – Communication

10. IDEA – Secteur historique – Travaux d’investissement en assainissement bis – Appel à souscription au capital – Travaux 2012

11.IDEA – Secteur historique – DIHECS 2012 de l’assainissement bis – Appel à souscription au capital

12. IDEA – Secteur historique – Travaux d’investissement en assainissement bis – Appel à souscription au capital – Travaux 2013

13.IDEA – Secteur historique – DIHECS 2013 de l’assainissement bis – Appel à souscription au capital

14. Subsides 2014 aux diverses associations – Approbation

15. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière :

• 15.1. Rue Courteville 27 – Stationnement – Approbation
• 15.2. rue de la Bienfaisance n° 24 et 34 – Abrogation des délibérations prises en
• 15.3. Rue du Peuple partie comprise entre la rue du Coron et la rue I. Godfrin –

16. Garderies d’enfants – Plan Cigogne III – Appel à projets – Candidature – Approbation

17. Convention de partenariat entre la société de logement de service public, Le Logis Dourois et les services communaux (PCS et PSSP) – Approbation

18. Marché de Fournitures –- Projet – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation (CE 23.10.2014) :

• 18.1. Achat de mobilier pour les écoles communales
• 18.2. Acquisition de matériel de gymnastique pour les élèves primaires des écoles
• 18.3. Acquisition de bollards de sécurisation pour la Grand' Place de Dour

19.Travaux de remplacement d'une partie de la toiture de l'Eglise Notre-Dame de Wihéries – Choix du mode de passation, fixation des conditions et entrepreneurs à consulter – Proposition – Approbation

20.Intercommunale coopérative à responsabilité limitée «  Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle  » (IMIO) – Mise à disposition du produit URBAN pour la gestion du service Urbanisme - Convention – Annexe 4 – Approbation

21.Garantie d'emprunt attribuée à la Banque BELFIUS et destiné à la construction d'un stand de tir sur le site dit « 4 Grande Veine » par l'ASBL « Cercle sportif de Tir Dourois » – Accord de la Tutelle – Information

22. Permis d’urbanisme – Article 127 du CWATUPE – Réhabilitation et sécurisation de l’entrée de Dour – N552 – Dorsale boraine – Demande du SPW – Direction des routes de Mons – Résultats de l’enquête publique et approbation des modifications de la voirie

23. Conseil consultatif des ainés – Désignation nouveaux représentants

24. IMIO – AG extraordinaire et ordinaire du 19 novembre 2014

25. Intercommunale Parc naturel des Hauts-Pays – Assemblée générale du 21 novembre 2014 - Invitation