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Conseil Communal du 04 Décembre 2014

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le jeudi 04 décembre 2014 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1. Procès-verbal de la dernière réunion –  Approbation

2. Approbation des comptes annuels 2013 – Communication

3. Rapport sur l’administration et la situation des affaires de la Commune du 1er septembre 2013 au 31 août 2014 – Communication

4. Fabrique d’église Saint Joseph de Petit-Dour – Compte 2012 – Approbation

5. Fabrique d’église Saint Joseph de Petit-Dour – Budget 2014 – Approbation

6. Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2014 – Approbation

7. Fabrique d’Eglise Notre Dame de Wihéries – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2014 – Approbation

8. Fabrique d’Eglise Saint Victor à Dour – Modifications budgétaires n°1 & 2 de l’exercice 2014 – Approbation

9. Modification budgétaire n°3 de l’exercice 2014 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation

10. Dotation communale en faveur de la zone de secours – Budget  2015 - Approbation

11. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages, calculé sur base du Budget 2015 – Approbation

12. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2015 - Approbation

13. Budget exercice 2015 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation

14. Marché de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Marché à 3 lots - Achat de matériaux pour divers aménagements aux abords des écoles de l’entité douroise – Approbation

15. Marché de services – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Coordination  (mission de coordination-projet et de coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles relatifs aux marchés de travaux concernés – Année 2015 – Approbation

16. Marché de Travaux – Acquisition et installation d’une chaudière à la justice de paix  – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Ratification

17. IGRETEC – Désignation des représentants communaux

18. HYGEA – Assemblée générale du 18 décembre 2014

19. IDEA – Assemblée générale du 17 décembre 2014

20. ORES ASSETS – Assemblée générale du 18 décembre 2014

21. IRSIA – Assemblée générale du 10 décembre 2014

22. ETA ALTERIA (Asbl les Entreprises solidaires) – Assemblée générale du 10 décembre 2014

23. IPFH - Assemblée générale du 17 décembre 2014

24. Harmegnies-Rolland – Assemblée générale du 16 décembre 2014

25. Harmegnies-Rolland – Assemblée générale statutaire du 16 décembre 2014

26. IGRETEC – Assemblée générale du 16 décembre 2014