Conseil Communal du 04 Décembre 2014
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 04 décembre 2014 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
2. Approbation des comptes annuels 2013 – Communication
3. Rapport sur l’administration et la situation des affaires de la Commune du 1er septembre 2013 au 31 août 2014 – Communication
4. Fabrique d’église Saint Joseph de Petit-Dour – Compte 2012 – Approbation
5. Fabrique d’église Saint Joseph de Petit-Dour – Budget 2014 – Approbation
6. Fabrique d’Eglise Saint Aubin à Blaugies – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2014 – Approbation
7. Fabrique d’Eglise Notre Dame de Wihéries – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2014 – Approbation
8. Fabrique d’Eglise Saint Victor à Dour – Modifications budgétaires n°1 & 2 de l’exercice 2014 – Approbation
9. Modification budgétaire n°3 de l’exercice 2014 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation
10. Dotation communale en faveur de la zone de secours – Budget 2015 - Approbation
11. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages, calculé sur base du Budget 2015 – Approbation
12. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2015 - Approbation
13. Budget exercice 2015 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation
14. Marché de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Marché à 3 lots - Achat de matériaux pour divers aménagements aux abords des écoles de l’entité douroise – Approbation
15. Marché de services – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Coordination (mission de coordination-projet et de coordination-réalisation) en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles relatifs aux marchés de travaux concernés – Année 2015 – Approbation
16. Marché de Travaux – Acquisition et installation d’une chaudière à la justice de paix – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Ratification
17. IGRETEC – Désignation des représentants communaux
18. HYGEA – Assemblée générale du 18 décembre 2014
19. IDEA – Assemblée générale du 17 décembre 2014
20. ORES ASSETS – Assemblée générale du 18 décembre 2014
21. IRSIA – Assemblée générale du 10 décembre 2014
22. ETA ALTERIA (Asbl les Entreprises solidaires) – Assemblée générale du 10 décembre 2014
23. IPFH - Assemblée générale du 17 décembre 2014
24. Harmegnies-Rolland – Assemblée générale du 16 décembre 2014
25. Harmegnies-Rolland – Assemblée générale statutaire du 16 décembre 2014
26. IGRETEC – Assemblée générale du 16 décembre 2014