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Conseil Communal du 03 juin 2014

 

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le lundi 03 juin 2014 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique
 

  1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
     
  2. Fonds structurels – Projet FEDER – Introduction du projet « Création d’un learning center dans le portefeuille « Patrimoine et culture : incubateur de savoir » – Communication
     
  3. Budget 2014 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation tutelle – Communication
     
  4. Modification budgétaire de l’exercice 2014 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation
     
  5. Fabriques d’église– Compte de l’exercice 2013 – Approbation :   
        5.1. St Victor de Dour
        5.2. Notre-Dame de Wihéries

     

  6. Taxe communale sur les pylônes GSM et autres – Abrogation
     
  7. Centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts ou antennes affectés à la réalisation, directement avec le public, d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunications (GSM) – Approbation
     
  8. Choix du mode de recrutement  (appel public général ou restreint) :

    - Agents techniques (D7 et D9)
    - Chefs de bureau administratif, technique, spécifique (A1 et A1sp)
    - Manœuvres E2
    - Ouvriers (D1 et D4)
    - Employés d’administration (D4 et D6)
    - Gradués spécifiques B1
     

  9. Mons 2015 – Festival des arts de la rue « Les Tornades » :
        9.1. Convention de partenariat entre la Fondation Mons 2015, Fondation d’utilité publique et la Commune de Dour
        9.2. Convention de coproduction de l’événement partenaire – Désignation de l’ASBL « Centre culturel de Dour » en qualité d’opérateur
     

  10. Marché de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation :
    Travaux d’aménagement de l’ancienne maison de l’école primaire communale de Blaugies (création de 4 classes et d’un bureau au rez-de-chaussé et à l’étage et d’un appartement dans les combles) située rue de la Frontière, 196 à 7370 Blaugies – Cahier spécial des charges modifié selon la nouvelle législation – Approbation
     

  11. Prise de participation de la Commune de Dour dans IGRETEC (Intercommunale pour la gestion et la réalisation d’études techniques et économiques) – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » au prix de 6,20€ – Adhésion – Approbation

  12. Ancien site charbonnier désaffecté dit « 4 Grande Veine » à Elouges – Cession d’une partie par bail emphytéotique – Décision définitive

  13. Garantie d’emprunt attribuée à la Banque BELFIUS et destiné à la construction d’un stand de tir sur le site « 4 Grande veine » par l’ASBL « Cercle sportif de tir Dourois » – Approbation

  14. Garantie d’emprunt attribuée à la Banque BELFIUS et destiné à la construction d’un stand de tir sur le site « 4 Grande veine » par l’ASBL « Cercle sportif de tir Dourois » – Convention  – Approbation

  15. Vente remorque de marque Waroquier, type B1-2000 – Décision

  16. Intercommunale de santé Harmegnies Rolland – Assemblée générale du 05 juin 2014

  17. SCRL Les Moulins du Haut-Pays – Assemblée générale du 11 juin 2014

  18. ORES Assets – Assemblée générale du 26 juin 2014

  19. IRSIA – Assemblée générale du 18 juin 2014

  20. Les Entreprises solaires – Assemblée générale du 18 juin 2014

  21. IDEA – Assemblée générale du 25 juin 2014

  22. HYGEA – Assemblée générale du 26 juin 2014

  23. I.P.F.H. – Assemblée générale du 24 juin 2014