Conseil Communal du 02 Avril 2015
Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il
s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.
Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour
Le jeudi 02 avril 2015 à 18h30 précises.
ORDRE DU JOUR - Séance publique
1. PV des deux réunions du 05 mars 2015 - Approbation
2. 480 – Procès-verbal de vérification de caisse
3. 280.8 - Convention entre la Province de Hainaut et l’Administration communale de Dour afin d’adhérer à la Centrale de marchés et de coopération en matière de travaux de voirie - Proposition - Approbation
4. 861 - Travaux de remplacement d'une partie de la toiture de l'Eglise Notre-Dame de Wihéries - Relance du marché - Choix du mode de passation et fixation des conditions – Proposition - Approbation
5. 506.3:573.1 - Résiliation du bail emphytéotique contracté avec l'IRSIA pour le Château des enfants - Approbation
6. 472.2 - Budget 2015 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation tutelle - Communication
7. 397.2 - Modification de la délégation concernant le personnel contractuel - Approbation
8. 624.03 - PCS - Rapport d'activités 2014 - Approbation
9. 624.03 – PCS – Avenant à la convention Article 27/augmentation de la participation financière - Approbation
10. 624.03 - PCS - Rapport financier PCS 2014 : budget PCS et budget article 18 - Approbation
11. 624.03 - PSSP - Evaluation intermédiaire - Approbation
12. 861.1 - Elargissement de la mission de l'IDEA dans le cadre de la relation "In house" pour les travaux d'aménagement de la salle de spectacles - Remise en état des installations d'éclairage et d'électricité de la salle de spectacles du Centre culturel de Dour - Ratification
13. 485:857.2 - Subside provincial accordé dans le cadre de l'organisation des services d'incendie - Projet de convention - Approbation
14. 625 - Ancrage communal 2009-2010 - Modification du programme - Choix d'une nouvelle localisation pour l'aménagement de trois logements moyens - Approbation