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Conseil communal du 01 juin 2017

Les séances du Conseil Communal sont publiques sauf lorsqu’il

s’agit de questions de personnes ; dans ce cas, elles ont lieu à huis clos.


Assemblée du Conseil Communal
Salle de l’ Hôtel de Ville
Grand Place, n° 1 - 7370 Dour

Le vendredi 01 juin 2017 à 18h30 précises.

 

ORDRE DU JOUR - Séance publique

 

1

PV de la dernière réunion - Approbation

2

480 - Comptes annuels 2016 - Arrêt

3

480 – Procès-verbal de vérification de caisse au 31 mars 2017

4

185.2 - CPAS - Compte de l'exercice 2016 - Approbation

5

472.2 - Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2017 (services ordinaire et extraordinaire) - Approbation tutelle - Communication

6

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Victor à Dour – Compte 2016

7

185.3 - Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Wihéries – Compte 2016

8

185.3 - Fabrique d’Eglise Saint-Martin Centre à Elouges – Compte 2016

9

485 - Chèques sport - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant un sport - Subside aux clubs sportifs - Approbation

10

646 - Chèques culture - Octroi d'une intervention financière aux enfants pratiquant une activité culturelle - Subside aux associations culturelles - Approbation

11

506.365 - Location des droits de chasse en forêts indivise des Cocars (série Est et Ouest) - Proposition - Approbation

12

9 - IMIO - Acquisition du logiciel de gestion de projets - Proposition

13

550.83 - Ecole communale primaire de l'Athénée - Implantation scolaire sise à Dour, rue de l'Athénée, 23 - Renouvellement du contrat de guidance psycho-socio-pédagogique

14

624.03 - Accueil extrascolaire - Programme CLE - Mise à jour

15

624.03 - Accueil extrascolaire - Mise à jour du projet pédagogique

16

624.03 - Accueil extrascolaire - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur

17

624.03 - PCS : Conseil Consultatif des Aînés : désignation d'un membre

18

624.03 - PCS - Avenant à la convention de partenariat avec l'ASBL "Pourquoi pas toi ?"

19

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Abrogation de lignes jaunes rue Sainte-Cécile - Approbation

20

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Abrogation d'emplacements PMR - Approbation

21

581.15 - Voiries - Circulation routière : mesures permanentes - Projet de règlement complémentaire sur la Police de la circulation routière - Création d'un emplacement réservé aux livraisons sur la Grand-Place de Dour - Approbation

22

9/81:9/82 - ORES Assets - Assemblée Générale - Invitation

23

9:854 - Intercommunale "HYGEA" - Assemblée Générale du 22 juin 2017

24

9:47 - Intercommunale "I.P.F.H." - Assemblée Générale du 22 juin 2017

25

172.20 - Droit d'interpellation d'un citoyen en séance publique du Conseil communal - Monsieur Marc LAFOSSE - Irrecevabilité de la demande - Motivation

26

504.3 - Proposition du groupe PS de motion au Conseil Communal de Dour demandant d’inviter le Gouvernement fédéral à revoir sa politique en matière d’implantation des « Points poste »